Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPRINKS ASSURANCE
/
FAISCEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAISCEAU
SPRINKS ASSURANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98716410
Date de dépôt :
04/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/02/2008

Présentation de la marque FAISCEAU

Déposée le 4 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SPRINKS ASSURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FAISCEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPRINKS ASSURANCE domicilié(e) 109-111 rue Victor Hugo, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque FAISCEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAISCEAU est expirée depuis le 4 février 2008.

SPRINKS ASSURANCE a également déposé les autres marques suivantes : L'avenir vous donne raison , AUTOMATE , SIS ASSURANCE , CFAE , LE SPRINKLER , "CONSTRUNIC"


SPRINKS ASSURANCE (société anonyme) - 109-111 rue Victor Hugo, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - France


Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274823 - Publication au BOPI 1999-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Estimations financières (assurances) ; placements de fonds ; assurances, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, courtage en assurance ; compagnies d'assurances, agences d'assurance.